Danièle Polvemontmasson


Autre nom possible de la personne recherchée:
Danièle Polvé
De: Danièle POLVE-MONTMASSON
préfète
Objet:
présidente par intérim du conseil d'administration de l'Agence nationale des titres sécurisés
Groupe:
Agence nationale des titres sécurisés
president
conseil_administration
JORFTEXT000039422155(source JORF)
nomination
27 Novembre 201927/11/2019
De: Danièle POLVE-MONTMASSON
préfète
Objet:
présidente par intérim du conseil d'administration de l'Agence nationale de traitement automatisé des infractions
Groupe:
Agence nationale de traitement automatisé des infractions (ANTAI)
president
conseil_administration
JORFTEXT000039422153(source JORF)
nomination
27 Novembre 201927/11/2019
De: Danièle POLVÉ-MONTMASSON
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
préfète
Groupe:
Prefecture - Mme POLVÉ-MONTMASSON (Danièle)
date_debut="2019-11-04"
prefet
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000038914336(source JORF)
admission
13 Août 201913/08/2019
De: Danièle POLVE-MONTMASSON
préfète
membre du Conseil supérieur de l'appui territorial et de l'évaluation
Objet:
en outre, présidente du conseil d'administration de l'Agence nationale de traitement automatisé des infractions
Groupe:
Agence nationale de traitement automatisé des infractions (ANTAI)
conseil_administration
JORFTEXT000036585463(source JORF)
nomination
09 Février 201809/02/2018
De: Danièle POLVE-MONTMASSON
préfète
membre du Conseil supérieur de l'appui territorial et de l'évaluation
Objet:
en outre, présidente du conseil d'administration de l'Agence nationale des titres sécurisés
Groupe:
Agence nationale des titres sécurisés
conseil_administration
JORFTEXT000036585461(source JORF)
nomination
09 Février 201809/02/2018
De: Danièle Polvé-Montmasson
Objet:
préfète
membre du conseil supérieur de l'appui territorial et de l'évaluation, à l'effet
Groupe:
Conseil supérieur de l'appui territorial et de l'évaluation
prefet
JORFTEXT000036012159(source JORF)
délégation de signature
14 Novembre 201714/11/2017
De: Danièle POLVE-MONTMASSON
préfète du Puy-de-Dôme
Objet:
membre du Conseil supérieur de l'appui territorial et de l'évaluation
Groupe:
Conseil supérieur de l'appui territorial et de l'évaluation
date_debut="2017-09-04"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000035395447(source JORF)
nomination
10 Août 201710/08/2017
De: Polvé-Montmasson, née Polvé (Danièle, Madeleine, Jeanne)
préfète du Puy-de-Dôme. Officier du 9 juillet 2008
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2008-07-09"
JORFTEXT000034539587(source JORF)
promotion
03 Mai 201703/05/2017
De: Danièle POLVÉ-MONTMASSON
préfète de la Manche
Objet:
préfète du Puy-de-Dôme
Groupe:
Préfecture du Puy-de-Dôme
date_debut="2016-01-01"
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000031645283(source JORF)
nomination
19 Décembre 201519/12/2015
De: Danièle POLVE-MONTMASSON
préfète de la Manche
Objet:
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé des collectivités territoriales au conseil d'administration de l'Etablissement public foncier de Normandie
membre suppléant
Groupe:
Établissement public foncier de Normandie
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000030625290(source JORF)
nomination
24 Mai 201524/05/2015
De: Danièle POLVEMONTMASSON
préfète du département de la Manche
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Basse-Normandie
1. Au titre du 1o (c) de l'article D. 1432-15 (I), représentant de l'État
Groupe:
Agence régionale de santé de Normandie
AFSZ1530137A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Danièle POLVE-MONTMASSON
préfète de la Charente
Objet:
préfète de la Manche
Groupe:
Préfecture de la Manche
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000027728248(source JORF)
nomination
19 Juillet 201319/07/2013
De: Danièle POLVÉ-MONTMASSON
préfète, personnalité qualifiée
Objet:
au comité de sélection
prévu à l'article 8 du décret du
12 mars 1981
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale de l'administration :
Groupe:
Inspection générale de l'administration (IGA)
inspecteur_general="Administration"
JORFTEXT000027300042(source JORF)
nomination
13 Avril 201313/04/2013
De: Danièle Polve-Montmasson
préfète de l'Aveyron
Objet:
préfète de la Charente
Groupe:
Préfecture de Charente
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000024668377(source JORF)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: Polvé-Montmasson (Danièle, Madeleine, Jeanne)
préfète de l'Aveyron. Chevalier du 12 juillet 2002
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-07-12"
JORFTEXT000023897144(source JORF)
promotion
24 Avril 201124/04/2011
De: Danièle Polvé-Montmasson
préfète
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 9 du décret n° 64-260 du
14 mars 1964
modifié portant statut des sous-préfets :
Membres suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article 9 du décret n° 64-260 modifié portant statut des sous-préfets
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000023751738(source JORF)
nomination
23 Mars 201123/03/2011
De: Danièle POLVE-MONTMASSON
préfète de Tarn-et-Garonne
Objet:
préfète de l'Aveyron
Groupe:
Préfecture de l'Aveyron
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000021339478(source JORF)
nomination
27 Novembre 200927/11/2009
De: Danièle Polvé-Montmasson
administratrice civile hors classe
Objet:
préfète
Groupe:
Prefecture et radiation du corps des administrateurs civils - Mme Polvé-Montmasson (Danièle)
a_sa_demande
prefet
JORFTEXT000021159018(source JORF)
titularisation
16 Octobre 200916/10/2009
De: Danièle Polvé-Montmasson
administratrice civile hors classe, détachée
Objet:
préfète de Tarn-et-Garonne
sous-préfète hors classe, sous-préfète de Sarcelles (1re catégorie)
Groupe:
Préfecture de Tarn-et-Garonne
conseil_des_ministres
prefet
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Sarcelles"
sous-prefecture_departement_code="95"
JORFTEXT000000791468(source JORF)
nomination
27 Juillet 200727/07/2007
De: Polve-Montmasson (Danièle)
sous-préfète de Sarcelles
Objet:
à suivre la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000824447(source JORF)
admission
14 Juillet 200714/07/2007

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.